Art. 1^er L'Assemblée nationale détruit entièrement le régime féodal. Elle décrète que, dans les droits et les devoirs tant féodaux que censuels, ceux qui tiennent à la main-morte réelle ou personnelle, et à la servitude personnelle, et ceux qui les représentent, sont abolis sans indemnité ; et tous les autres sont déclarés rachetables, et le prix et le mode de rachat seront fixés par l'Assemblée nationale. Ceux desdits droits qui ne sont points supprimés par ce décret continueront néanmoins d'être perçus jusqu'au remboursement.

Art. 2. Le droit exclusif des fuies et colombiers est aboli. Les pigeons seront enfermés aux époques fixées par les communautés durant lequel temps, ils seront regardés comme gibier, et chacun aura le droit de les tuer sur son terrain.

Art. 3. Le droit exclusif de la chasse ou des garennes ouvertes est pareillement aboli, et tout propriétaire a le droit de détruire ou faire détruire, seulement sur ses possessions, toute espèce de gibier, sauf à se conformer aux lois de police qui pourront être faites relativement à la sûreté publique. Toute les capitaineries même royales, et toutes réserves de chasse, sous quelque dénomination que ce soit, sont pareillement abolies ; et il sera pourvu, par des moyens compatibles avec le respect dû aux propriétés et à la liberté, à la conservation des plaisirs personnels du Roi. M. le président est chargé de demander au Roi le rappel des galériens et des bannis pour simple fait de chasse, l'élargissement des prisonniers actuellement détenus, et l'abolition des procédures existantes à cet égard.

Art. 4. Toutes les justices seigneuriales sont supprimées sans aucune indemnité, et néanmoins les officiers de ces justices continueront leurs fonctions jusqu'à ce qu'il ait été pourvu par l'Assemblée nationale à l'établissement d'un nouvel ordre judiciaire.

Art. 5. Les dîmes de toute nature, et les redevances qui en tiennent lieu, sous quelques dénominations qu'elles soient, connues et perçues, même par abonnement, possédées par les corps séculiers et réguliers, par les bénéficiers, les fabriques, et tous les gens main-morte, même par l'ordre de Malte, et d'autres ordres religieux et militaires, même celles qui auraient été abandonnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien desquels elles sont actuellement affectées. Et cependant, jusqu'à ce qu'il y ait été pourvu, et que les anciens possesseurs soient entrés en jouissance de leur remplacement, l'Assemblée nationale ordonne que lesdites dîmes continueront d'être perçues suivant les lois et en la manière accoutumée. Quant aux autres dîmes, de quelque nature qu'elles soient, elles seront rachetables de la manière qui sera réglée par l'Assemblée ; et jusqu'au règlement à faire à ce sujet, l'Assemblée nationale ordonne que la perception en sera aussi continuée.

Art. 6. Toutes les rentes foncières perpétuelles, soit en nature, soit en argent, de quelque espèce qu'elles soient, quelle que soit leur origine, à quelques personnes qu'elles soient dues, gens de main-morte, domaines apanagistes, ordre de Malte, seront rachetables ; les champarts de toute espèce, et sous toutes dénominations le seront pareillement, au taux qui sera fixé par l'Assemblée. Défense seront faites de plus à l'avenir de créer aucune redevance non remboursable.

Art. 7. La vénalité des offices de judicature et de municipalité est supprimée dès cet instant. La justice sera rendue gratuitement. Et néanmoins les officiers pourvus de ces offices continueront d'exercer leurs fonctions et d'en percevoir les émoluments jusqu'à ce qu'il ait été pourvu par l'Assemblée aux moyens de leur procurer leur remboursement.

Art. 8. Les droits casuels des curés de campagne sont supprimés, et cesseront d'être payés aussitôt qu'il aura été pourvu à l'augmentation des portions congrues et à la pension des vicaires, et il sera fait un règlement pour fixer le sort des curés des villes.

Art. 9. Les privilèges pécuniaires, personnels ou réels, en matière de subsides, sont abolis à jamais. La perception se fera sur tous les citoyens et sur tous les biens, de la même manière et de la même forme ; et il va être avisé aux moyens d'effectuer le payement proportionnel de toutes les contributions, même pour les six derniers mois de l'année de l'imposition courante.

Art. 10. Une constitution nationale et la liberté publique étant plus avantageuses aux provinces que les privilèges dont quelques-unes jouissaient, et dont le sacrifice est nécessaire à l'union intime de toutes les parties de l'empire, il est déclaré que tous les privilèges particuliers de provinces, principautés, pays, cantons, villes et communautés d'habitants, soit pécuniaires, soit de toute autre nature, soient abolis sans retour, et demeureront confondus dans le droit commun de tous les Français.

Art. 11. Tous les citoyens, sans distinction de naissances, pourront être admis à tous les emplois et les dignités ecclésiastiques, civiles et militaires, et nulle profession utile n'emportera dérogeance.

Art. 12. À l'avenir il ne sera envoyé en cour de Rome, en la vice-légation d'Avignon, en la nonciature de Lucerne, aucuns deniers pour annales ou pour quelque cause que ce soit ; mais les diocésains s'adresseront à leurs évêques pour toutes les provisions de bénéfices et dispenses, lesquelles seront accordées gratuitement, nonobstant toutes réserves, expectatives et partages de mois, toutes les églises de France devant jouir de la même liberté.

Art. 13. Les déports, droits de côte-morte, dépouilles, vacat, droits censaux, deniers de Saint-Pierre, et autres du même genre établis en faveur des évêques, archidiacres, archiprêtres, chapitres, curés primitifs et tous autres, sous quelque nom que ce soit, sont abolis, sauf à pourvoir, ainsi qu'il appartiendra, à la dotation des archidiaconés et des archiprêtres qui ne seraient pas suffisamment dotés.

Art. 14. La pluralité des bénéfices n'aura plus lieu à l'avenir, lorsque les revenus du bénéfice ou des bénéfices dont on sera titulaire excèderont le somme de 3 000 livres. Il ne sera pas permis non plus de posséder plusieurs pensions sur bénéfices, ou une pension et un bénéfice, si le produit des objets de ce genre que l'on possède déjà excède la même somme de 3 000 livres.

Art. 15. Sur le compte qui sera rendu à l'Assemblée nationale de l'état des pensions, grâces et traitements, qu'elle s'occupera, de concert avec le Roi, de la suppression de celles qui seraient excessives, sauf à déterminer à l'avenir une somme dont le Roi pourra disposer pour cet objet.

Art. 16. L'Assemblée nationale décrète qu'en mémoire des grandes et importantes délibérations qui viennent d'être prises pour le bonheur de la France, une médaille sera frappée, et qu'il sera chanté en actions de grâces un "Te deum" dans toutes les paroisses et églises du royaume.

Art. 17. L'Assemblée nationale proclame solennellement le Roi Louis XVI Restaurateur de la liberté française.

Art. 18. L'Assemblée nationale se rendra en corps auprès du Roi, pour présenter à Sa Majesté l'arrêté qu'elle vient de prendre, lui porter hommage de sa plus respectueuse reconnaissance, et la supplier de permettre que le "Te deum" soit chanté dans sa chapelle, et d'y assister elle-même. L'assemblée nationale s'occupera, immédiatement après la constitution, de la rédaction des lois nécessaires pour le développement des principes qu'elle a fixés par le présent arrêté, qui sera incessamment envoyé par MM. Les députés dans toutes les provinces, avec le décret du 10 de ce mois, pour y être imprimé, publié même au prône des paroisses, et affiché partout où besoin sera.

Assemblée nationale;

I. La République divise les Français.

• La Convention est divisée entre Girondins et Montagnards.

-Les Girondins forment la droite de la Convention.

1792 : Ils exercent le pouvoir.

Ils sont hostiles aux « sans culotte » parisiens.

-Les Montagnards regroupent des députés parisiens.

Ils sont favorables aux « sans culotte » parisiens.

-Chaque groupe a besoin du Marais pour avoir la majorité et exercer le pouvoir. 

• L'élimination de Louis XVI.

11 décembre 1792 : Début du procès de Louis XVI.

Dossier : http://www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/proces-historiques-10411/le-proces-de-louis-xvi-22604.html

Girondins et Montagnards s'opposent.

La Convention condamne Louis XVI.

21 janvier 1793 : Louis XVI est guillotiné. 

Charles Benazech, Louis XVI et l'abbé Edgeworth de Firmont au pied de l’échafaud, 1793, Grand Palais/Paris.

• Les provinciaux s'opposent à la domination parisienne. 

=les fédéralistes.

• Les Vendéens et les Chouans se soulèvent pour le roi et la religion.

-Vendéens : au Sud de la Loire.

-Chouans : au Nord de la Loire.

Les Vendéens et les Chouans se soulèvent au nom du roi et de la religion.

Ils seront écrasés.

Les Vendéens ont 200 000 morts.

II. La Convention veut imposer .

• La Convention impose la levée en masse.

Février 1793 : La Convention recrute 300 000 soldats par désignation ou tirage au sort parmi les célibataires et les veufs de 18 à 35 ans.

Août 1793 : La convention recrute 1M d'hommes.

La levée en masse provoque des protestations et des émeutes.

• Les Montagnards imposent un Comité de salut public. 

-Mars 1793 : Les Montagnards imposent un Comité de salut public.    

-31 mai 1793 : Les Montagnards excluent les Girondins de la Convention.

2 juin 1793 : Les "sans culotte" imposent l’arrestation de députés girondins.

Les Montagnards n'ont plus d'opposants.

Maximilien de Robespierre domine la Convention et le Comité de Salut public.

-24 juin 1793 : Les Montagnards font adopter une nouvelle constitution qui ne sera jamais appliquée.

• La Convention instaure un Comité de sûreté générale.

-La Convention instaure le Comité de sûreté générale pour assurer la sécurité de l’État.

La Convention crée le Tribunal révolutionnaire.

-17 septembre 1793 : La Convention décrète la "loi des suspects" :

La Convention exerce la Terreur contre tous les ennemis de la révolution.

 Eau-forte/gravure sur cuivre contre-révolutionnaire, 1794. BNF. , Cabinet des estampes.  

=100 000 morts ?

• La Convention mène une politique de déchristianisation.

La Convention ferme des lieux de culte.

Elle remplace le calendrier chrétien par le calendrier révolutionnaire.

III. La Convention met fin à la Terreur.

• Les Montagnards se divisent.

Les Indulgents réclament l’arrêt de la Terreur.

Les Enragés souhaitent son renforcement.

Robespierre fait exécuter ses opposants.

Il instaure une dictature personnelle.

.

• Robespierre est éliminé.

27-28 juillet 1794 : Les modérés font arrêter et exécuter Robespierre.

Le terme de "Terreur" qualifie les mesures prises antérieurement et attribuées à Robespierre rendu responsable des excès politiques.

École française du XVIII^e siècle, Portrait de Maximilien Robespierre, musée Carnavalet

•  La Convention abolit la Terreur.

La Convention est désormais dominée par les modérés.

=les Thermidoriens.

La Convention abroge la loi des suspects.

• 1795 : La Convention adopte une nouvelle constitution.

La Convention adopte une nouvelle constitution.

Elle désarme les "sans culotte".

26 octobre 1795 : La Convention cesse d’exister.

IV. Le Directoire est un nouveau régime républicain.

• Les "propriétaires" sont au pouvoir.

Le Directoire remplace la Convention.

Le suffrage censitaire est rétabli.

Les pouvoirs législatif et exécutif sont fractionnés.

• Le Directoire peine à résoudre les problèmes des Français.

-Le Directoire défend les intérêts des propriétaires :

  -liberté de commerce et des prix,

  -défense de la propriété privée. 

-Les prix augmentent.

L’insécurité augmente.

Les inégalités sociales se renforcent. 

• Les oppositions s’affirment.

-Une partie des Français souhaite le retour de la monarchie.

-Les « sans culotte » et les Montagnards veulent rétablir la Terreur.

1795 : Gracchus Babeuf tente un complot afin de créer une « République des égaux ».

-Avril-mai 1795 : Insurrections populaires.

-Le Directoire s’appuie sur l’armée pour se maintenir au pouvoir.

1797 et 1798 : Il fait annuler les élections qui lui sont défavorables.

• Le Directoire est renversé par le coup d’Etat du 18 Brumaire.

9 novembre 1799 : Napoléon Bonaparte s’empare du pouvoir en s’appuyant sur l’armée de Paris.

Il se pose en sauveur de la République. 

  Le général Bonaparte au Conseil des Cinq-Cents, à Saint-Cloud. 10 novembre 1799,

François Bouchot, 1840, château de Versailles.

Jean-Marc Goglin

I. Une démarche méthodologique renforcée.

• La méthode scientifique empirique.

Étude : http://jmgleblog.eklablog.com/etude-le-developpement-de-la-demarche-scientifique-a126365678

=Observations, expérimentations.

=Réflexions sur les causes et les effets.

XVIe s : Les savants sont aussi des humanistes et essayent

XVIIIe s : Les savants se spécialisent.

• L'utilisation de nouveaux instruments.

-Instruments d'observation.

Ex : La lunette astronomique de Galilée :

-Instruments de mesure.

 Ex : Un astrolabe du XVIe s :

• Le développement des laboratoires.

II. Des découvertes scientifiques bouleversantes.

• Les découvertes de Galilée sur l'univers.

Galilée souhaite proposer une étude mathématique de l'univers.

Il perfectionne la lunette.

Il observe la lune, les taches du soleil, les satellites de Jupiter...  

1616 : Il se heurte à la censure de la thèse copernicienne.

1632 : Il publie le Dialogue qui lui vaut les critiques de l'Eglise.

Il laisse penser que la Terre est ronde et tourne autour du soleil.

22 juin 1633 : Il est condamné à se rétracter.

Il termine sa vie en résidence surveillée.

  Portrait de Galileo Galilei (1564-1642) par Giusto Sustermans en 1636.

-Le système géocentrique dit "de Ptolémée" :

-Le système intermédiaire de Tycho Brahé :

Le système héliocentrique de Galilée :

• Les découvertes de Newton sur la matière.

• Les théories de Buffon sur les espèces.

• Les affirmations de Montaigne sur la culture.

III. La diffusion des savoirs.

• Les salons.

• Les académies.

=Lieux de rencontres, d'échanges.

=Lieux de publication.

• L'Encyclopédie.

IV. Des innovations techniques.

• Les innovations agricoles.

• Les nouvelles techniques industrielles.

• La machine à vapeur.

Jean-Marc Goglin

Rappel : http://jmgleblog.eklablog.com/la-remise-en-cause-de-la-societe-d-ancien-regime-a145778480

I. La révolution des députés.

• Le refus du statu quo des États généraux.

5 mai 1789 : Ouverture des États généraux.

Isidore Helman, Ouverture des États généraux à Versailles, gravure, Musée national des châteaux de Versailles et de Trianon.

Les représentants du Tiers État protestent contre le maintien du vote par ordre et non par tête.  

• La proclamation d'une Assemblée nationale.

17 juin 1789 : Les représentants du Tiers État se proclament "Assemblée nationale".

Étude : http://jmgleblog.eklablog.com/etude-declaration-du-17-juin-1789-proclamant-l-assemblee-nationale-a126077328

• La volonté de rédiger une constitution.

20 juin : Les membres de l'Assemblée nationale jurent de rester réunis jusqu'à l'établissement d'une constitution.

Représentation/esquisse du "serment du jeu de paume" par Jacques-Louis David

Source : https://www.histoire-image.org/fr/etudes/serment-jeu-paume-20-juin-1789

9 juillet : Les députés forment une "Assemblée nationale constituante".

II. La révolution populaire.

• Les émeutes urbaines.

12 juillet 1789 : Les Parisiens proclament "la Commune" (en place jusqu'en 1795). 

• La prise de la Bastille à Paris.

Étude : https://www.histoire-image.org/fr/etudes/prise-bastille-14-juillet-1789

La prise de la Bastille est devenue rétroactivement un événement symbolique de la révolution.

• Les troubles de la "Grande peur" dans les campagnes.

Gravure anonyme de 1789. Musée Carnavalet.

III. La transformation de la société.

• L'abolition des privilèges et la DDHC.

4 août 1789 :

Texte : http://jmgleblog.eklablog.com/decret-relatif-a-l-abolition-des-privileges-a146163070

26 août 1789 :

 Étude : http://jmgleblog.eklablog.com/etude-la-declaration-des-droits-de-l-homme-et-du-citoyen-de-1789-a168849108

• La constitution civile du clergé.

12 juillet 1790 : La constitution civile du clergé fonde l’Église constitutionnelle.

Le clergé régulier est supprimé.

Le clergé séculier continue d'exister. Mais ses membres doivent prêter serment de respecter la loi, le roi et la nation.

Les évêques sont élus.

Le roi est contraint d'accepter le texte.

Les membres du clergé se divisent entre "jureurs" et "réfractaires". 

• 14 juillet 1790 : La fête de la Fédération.

=défilé militaire en présence de la population parisienne, des députés et du roi.

Charles Monnet, gravure, 1790.

BNF . Source : https://www.histoire-image.org/fr/etudes/fete-federation

Le roi prête serment de "maintenir la constitution".  

« Moi, roi des Français,

je jure d'employer le pouvoir qui m'est délégué par la loi constitutionnelle de l'État, à maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par moi et à faire exécuter les lois ».

• La naissance du citoyen.

-Le "sujet" est devenu citoyen.

-Le citoyen participe à la vie politique.

Les clubs s'organisent.

-Le citoyen s'informe.

La presse se développe.

-Le citoyen constitue une opinion publique.

-Les femmes jouent un grand rôle dans le développement et la diffusion des idées politiques.

Lesueur, Club patriotique de femmes, gouache, 1791, Musée Carnavalet. 

Ex : Jeanne Marie Philipon (1754-1793), dite Madame Roland.

Ex : Olympe de Gouges.

1791 : Déclaration des droits des femmes.

Mais elles restent exclues du suffrage.

• La constitution de 1791.

La constitution est adoptée le 3 septembre 1791 :

IV. L'échec de la monarchie parlementaire.

• Les trahisons du roi.

 Le roi refuse les réformes politiques.

Il refuse la constitution civile du clergé.

Il souhaite l'intervention des puissances étrangères contre la France.

Étude : http://jmgleblog.eklablog.com/etude-louis-xvi-condamne-l-assemblee-et-les-evenements-revolutionnaire-a126032308

20 juin 1791 : Le roi fuit vers l'Est.

25 juin 1791 : Il est arrêté à Varennes et ramené à Paris.

Le retour du roi passant à la barrière des Ternes le 25 juin 1791/Paris, Duplessis-Bertaux, d'après un dessin de J.-L. Prieur.

Les députés refusent de voter sa destitution.

• La guerre contre l'étranger.

20 avril 1792 : L'assemblée déclare la guerre à l'Autriche.

Juillet 1792 : les armées étrangères entrent en France.

11-12 juillet 1792 : L'assemblée proclame que " la patrie est en danger".

Les volontaires affluent.

20 septembre 1792 : les Français sont victorieux des Prussiens à Valmy.

Jean-Baptiste Mauzaisse, La bataille de Valmy, 1835.

• La destitution du roi.

10 aout 1792 : Les "sans culotte" parisiens s'emparent du Palais des Tuileries.

Jean Duplessis-Bertaux, La prise des Tuileries. Musée du château de Versailles.

Les "sans culotte" forcent les députés à destituer le roi et à l'emprisonner.

La constitution de 1791 devient caduque.

• L'abolition de la monarchie et la proclamation de la République.

Septembre 1792 : De nouvelles élections législatives sont organisées au suffrage universel.

Les nouveaux députés forment la Convention.

21  septembre 1792 : Les députés abolissent la monarchie.

22 septembre 1792 : Les députés proclament la République.  

Jean-Marc Goglin

I. La remise en cause de la société d'ordres.

• La remise en cause de l'absolutisme royal.

Source : https://fantadys.files.wordpress.com/2014/04/les-rois-du-16c3a8me-au-18c3a8me-sic3a8cles-f.jpeg

Louis XVI en costume de sacre :

Antoine-François Callet. 1780.

Le philosophe anglais John Locke rejette le principe d'une monarchie de droit divin.  

• Le rejet de l'autorité religieuse.

• La remise en cause des privilèges du clergé et de la noblesse.

 « Â faut esperer q’eu s’jeu la finira ben tôt. Un païsant portant un Prélat, et un Noble. »

Eau-forte en couleurs, Paris, 1789

II. L'affirmation de nouveaux principes politiques.

• L'affirmation des libertés individuelles.

• L'affirmation de l'égalité naturelle.

Voltaire : Traité sur la tolérance (1763).

François de Graffigny, Lettres d'une Péruvienne (1747)  

Olympe de Gouges : Réflexions sur les hommes nègres (1788).

• La demande de séparation des pouvoirs.

Montesquieu, De l'esprit des lois (1748).

• L'affirmation de la souveraineté populaire.

Jean-Jacques Rousseau : Du contrat social.

III. L'attrait de nouveaux modèles politiques et sociaux.

• Le modèle anglais : une monarchie parlementaire.

• Le modèle américain : une République née d'une révolution.

Condorcet : De l'influence de la révolution d'Amérique sur l'Europe (1786).  

Les institutions des Etats-Unis :  

IV. Les réclamations des cahiers de doléances.  

• Le vote par tête/ le vote par ordre.

• Le Tiers Etat : la fin des corvées.

• Le haut clergé et la noblesse : le maintien des privilèges.

• Des voix divergentes.

Jean-Marc Goglin