• Renouveau des campagnes françaises

     

     

    I. Des espaces multifonctionnels.

     

    • Des espaces toujours résidentiels.

     

    -Les espaces ruraux ont longtemps vu leur population diminuer régulièrement

    Les ruraux deviennent minoritaires en France en 1931.

    1945-1975 : Fort exode rural.

     

    -Les espaces ruraux restent de faibles densités.

    Le taux d’urbanisation en France - géographie - 1re - SchoolMouv

     

    La France en ville – Villes en France | Cahiers d'histoire géo

     

    -Les espaces ruraux incluent les communes qui n'appartiennent pas à un espace à dominante urbaine.

     

    -Les espaces ruraux incluent les espaces périurbains.

    Les espaces périurbains sont de plus en plus :

      -étalés,

      -éloignés des centre-ville.

    Image associée

      

    Ex : Angerville, 70 km au SO de Paris

    Angerville, à 70 km au sud-ouest de Paris, un exemple du rêve périurbain de « ville à la campagne », mais sans doute un peu trop bien rangé. / Marie d'Angerville

    Source : https://www.latribune.fr/actualites/economie/france/20130930trib000787925/zones-periurbaines-15-millions-de-francais-delaisses.html

     

    -Les villages mettent en valeur leur paysage et leur patrimoine. 

    Les Cafés Géo » Les nouveaux bourgeois des campagnes : vers une ...

    La Compôte (73). Cliché : Emile Taillefer.

     

    -Les espaces ruraux gagnent des habitants grâce à l’excédent migratoire mais aussi l’excédent démographique.

    Ils attirent des populations de plus en plus aisées.

    Les espaces ruraux ont une image positive : proximité de la nature, qualité de vie…

     

    • Des espaces agricoles.

     

    -Les espaces agricoles restent les plus nombreux.

    50% de la superficie de l'Ile de France sont constitués d'espaces agricoles.

     

    -Les espaces agricoles sont variés et le plus souvent spécialisés.

    Ils sont intégrés aux marchés européens et mondiaux.

     Résultat de recherche d'images pour "espaces agricoles en france"

     

    Résultat de recherche d'images pour "beauce agricole"

    Beauce.

     

    • Des espaces industriels.

     

    -Les espaces industriels sont anciens et encore nombreux.

    Ex des usines Rossignol de Sallanches (Haute-Savoie).

    SkiChrono | Tout ce qu'il faut savoir sur la fabrication des skis

     

    EMPLOI | Chômage partiel chez Rossignol à Sallanches

      

    -A partir de 2005 : Mise en place des Pôles d'Excellence Rurale.

    Il s'agit de :

      -valoriser l'environnement et le patrimoine local,

      -soutenir l'innovation et la création d'emplois.

    Ils associent collectivités locales et entreprises privées. 

    Carte des pôles d'excellence rurale

    •  Des espaces touristiques.

     

    L'espace touristique français - Assistance scolaire personnalisée ...

     

    Ex : Les Cévennes.  

     Résultat de recherche d'images pour "cevennes"

     Parc national des Cévennes.

     

    Ex : Le village de Maroilles/Haut de France.

    Êtes-vous adeptes du tourisme vert ? - France 3 Hauts-de-France

    © Budotradan

     

     

    II. Des espaces entre politiques européennes et initiatives locales.

     

    • Des projets de développement financés par l’UE.

     

    L’UE soutient le développement rural. Le FEADER, qu'est-ce que c'est ? | L'Europe s'engage en France, le ...

    Le FEADER finance des projets en zone rurale :

                   -installation de jeunes agriculteurs,

                   -projets agricoles, agro environnementaux ou forestiers… 

     

    • Des contrats de ruralité.

     

    Les acteurs locaux promeuvent des contrats de ruralité autour d’un projet territorial.

    Lire : https://www.ouest-france.fr/normandie/argentan-61200/ca-sert-quoi-un-contrat-de-ruralite-509 1079

     

    Image associée

    Ex : maintien de l’école rurale, aménagement d’une aire de covoiturage…

     

     

    III. Des espaces revitalisés ou en déprise.

     

    • Les campagnes des métropoles.

     

     

    • Les campagnes des littoraux et des vallées fluviales.

     

    • Les campagnes agricoles et industrielles.

     

    -Ces campagnes sont peu liées aux villes.

     

    • Les campagnes gentrifiées.

     

    Certaines campagnes connaissent un processus de gentrification.

    Greta Tommasi — agences immobilières dans le Luberon

    Luberon. 2017.

    Ex : Ardèche, Dordogne.

     

    -La gentrification touche les habitations : construites ou rénovées.

     

    Source : http://geoconfluences.ens-lyon.fr/informations-scientifiques/dossiers-regionaux/france-espaces-ruraux-periurbains/articles-scientifiques/gentrification-rurale

     

    La gentrification touche les commerces.

    Greta Tommasi — commerce de décoration

    Atelier de décoration d'intérieur. Saint-Cyprien/Dordogne. 2015.

     

    Greta Tommasi — fromagerie

    Fromagerie. Goult/Luberon. 2017.

     

    • Les campagnes marginalisées.

     

    -Certaines campagnes subissent déprise, vieillissement et paupérisation.

    = « espaces hyper-ruraux ».

    =Creuse (120 000 habitants).

     

    -Certains bourgs perdent leurs habitants.

    Ex : dans les Landes/Nouvelle Aquitaine.

     

     

    Synthèse :

    La géographie rurale française en perspective historique ...

     

     

    Jean-Marc Goglin

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  • Les espaces ruraux sont des espaces anthropisés mais non entièrement artificialisés.

    Ils se distinguent :

      -des espaces dits "naturels",

      -des espaces urbains.

    Les espaces ruraux sont souvent définis comme étant l'ensemble des espaces qui ne sont pas urbains.

     

    Ex : Les espaces ruraux canadiens :

    Les espaces ruraux canadiens : une multifonctionnalité marquée ...

    Source : www.lelivrescolaire.fr

     

    Les espaces ruraux sont divers car multifonctionnels.

     

     

    I. Des espaces qui demeurent majoritairement agricoles.

     

    • Des espaces d’agriculture vivrière.

     

    -Des espaces de cultures sur brûlis.

    Image associéeSource : FAO

     

    Résultat de recherche d'images pour "agriculture sur brulis"

     

    -Des espaces de rizières.

     Image associée

     

     Des campagnes entre activités agricoles et urbanisation

    Rizières. Vietnam. Source : lelivrescolaire.fr

      

    • Des espaces d’agriculture productiviste.

     

    -Des espaces de grandes cultures céréalières.

     

     

    -Des espaces d’élevages intensifs.

     

    • Des espaces de cultures spécialisées.

     

    -Des espaces d’agriculture commerciale.

     

    -Des espaces de cultures délicates.

     

    -Des espaces de vignobles.

     

    • Des espaces de plus en plus complexes.

     

    -Les espaces agricoles représentent encore 1/3 des terres émergées.

     

    -Les espaces agricoles produisent pour l’alimentation humaine et animale.

    Ils offrent de plus en plus de productions non alimentaires : coton, agro-carburants…

     

     

    II. Des espaces de plus en plus multifonctionnels.

     

    • Des espaces résidentiels.

     

    -Les espaces périurbains sont parfois comptés parmi les espaces ruraux, parfois parmi les espaces urbains.

    Les espaces périurbains sont aujourd'hui des espaces critiqués pour leurs contraintes :

       -difficulté d'accessibilité en transports en commun,

       -hausse des prix du terrain et des habitations...

     

    -Les espaces ruraux accueillent ceux qui veulent ou doivent « revenir à la terre ».

    Ex : en Grèce après la crise de 2008.

    Lire : https://www.courrierinternational.com/article/2011/04/08/le-retour-a-la-terre-version-grecque

     

    -Les espaces ruraux continuent de loger des populations traditionnellement attachées à la terre.

    Les espaces sont souvent peu pourvus en emplois non agricoles.

    L'exode rural existe encore dans de nombreux pays.

     

    • Des espaces de forêts exploitées.

     La forêt dans le monde en quelques chiffres | EcoTree - Blog d'Ecotree

     

    • Des espaces d’extraction et industriels.

     

    • Des espaces de tourisme rural.

     

    -Les espaces ruraux sont nombreux à être des espaces touristiques.  

    Ex : en Chine.

     Les Cafés Géo » Partie de campagne en Chine

    2013.

     

    -certains deviennent des espaces tournés vers l’éco-tourisme.

     

    Ex : En France.

    Lire : https://www.futura-sciences.com/planete/questions-reponses/tourisme-tourisme-vert-principales-destinations-ecotourisme-france-5262/

     

    Ex : Le Népal (PMA) mise sur le tourisme pour se développer.

    Guide de voyages Népal: office du tourisme, visiter le Népal avec ...

    Tourisme Népal et circuit au Népal | Pays monde

     

    Que vous savez le tourisme au Népal ? | Chambre - Hotte

     

    Ex : Le safari photo est devenu la première ressource financière de la Tanzanie.

    Voyage Tanzanie | Trek, circuit et safari Tanzanie

     

     

    III. Des espaces de plus en plus liés intégrés à la mondialisation.

     

    • Des espaces productifs liés aux marchés mondiaux.

     

    Ex : Le Brésil qui ambitionne de devenir le premier producteur agricole mondial.

    L'agriculture brésilienne. Des systèmes agricoles très contrastés ...

    Il développe un « food power ».

     

    • Des espaces de plus en plus connectés.

     

    -Le dynamisme des espaces ruraux dépend de leur accessibilité.

    Ex : Impact de l'"effet tunnel".

     

    -Le dynamisme des espaces ruraux est lié à leurs connexions avec les villes.

    Les espaces agricoles périurbains créent une véritable "ceinture agricole" autour des villes.

    Ex : Afrique. 

    Les espaces urbains sont des lieux de travail et de consommation pour beaucoup de ruraux. .

    Les espaces ruraux sont des espaces récréatifs pour beaucoup d'urbains.

     

    -Le dynamisme des espaces ruraux est lié à leur connectivité internet.

     

    • Des espaces protégés et mis en valeur.

     

    -Classement des paysages « naturels » comme « patrimoine ».

    Ex : les paysages de l’île de la Réunion, classés par l'UNESCO.

     L'île de La Réunion inscrite au patrimoine mondial de l'Unesco

    Source : https://be.france.fr/fr/ile-de-la-reunion/article/ile-reunion-inscrite-patrimoine-mondial-unesco

     

    -200 000 zones protégées dont 6 500 parcs nationaux dans le monde. 

    Lire : http://www.parcsnationaux.fr/fr/des-decouvertes/en-france-et-dans-le-monde/les-parcs-nationaux-dans-le-monde

    Ces espaces maintiennent la biodiversité.

    Ils accueillent les touristes et randonneurs.

     

    Ex : Le parc de Yellowstone/Etats-Unis créé en 1872.

    Greater Yellowstone Ecosystem — Wikipédia

     

    Ex : les 25 000 sites Natura 2000 de l'UE.

    =17% du territoire de l'UE.

     

    -Ces aménagements se font parfois au détriment des populations locales.

    Ex : les Massai du Kenya et de la Tanzanie ont perdu leurs terres.

     

     

    IV. Des espaces encore à protéger.

     

    •  De l’agriculture productiviste.

     

    -De la surexploitation des sols.

     

    -De l’accaparement des terres (=land grabbing).

    Ex : en Afrique. 

    Land Grabbing in Africa, the new colonialism | Carte afrique ...

     

    • De l’urbanisation tentaculaire.

     

    -De l’extension des espaces périurbains.

     Urbanisation et métropolisation du monde - JMGoglin

     

    -Du mitage.

     

    • Des conflits d’usages.

     

    -Les espaces ruraux se fractionnent en activités pas toujours compatibles :

                   -espaces récréatifs,

                   -espaces agricoles ou industriels…

     

    -Les populations se fractionnent et entrent en conflit à propos des politiques d’aménagement :

                 -axe de circulation,

                 -zone d’activités,

                 -barrage...

    Ex : Les mouvements NIMBY.

     Définition et raisons du syndrome NIMBY

     

    Ex : L'Etat abandonne le projet de création du nouvel aéroport de Nantes en juin 2018

     

    • De la destruction.

     

    -De la destruction des sols.

    Impact des mines à ciel ouvert dans l'exploitation des terres rares

    Mine à ciel ouvert.

     

    -De la destruction des forêts primaires.

    1/3 de la superficie terrestre est encore recouverte de forêts.

    Couvert forestier mondial : de la déforestation massive aux ...

    Lire : https://www.futura-sciences.com/planete/actualites/foret-monde-perdu-12-millions-hectares-forets-tropicales-2018-75880/

     

    -Destructions au Brésil/Amazonie, RDC, Indonésie...

    https://www.wedemain.fr/photo/art/grande/36290932-32486078.jpg?v=1565276528

     

    -Ex au Brésil : création de fronts pionniers et de plantations.

     

    -Ex en Indonésie : création fronts pionniers et de plantations de palmiers à huile.

    L'Indonésie sollicite l'aide du Vatican pour lever l'interdiction ...

    Etude : Le palmier à huile dans le monde.

     

    -De la destruction des parcs naturels.

    Ex : constructions dans le parc naturel de Nsele en RDC/Afrique.

    Lire : http://www.rfi.fr/fr/afrique/20180309-rdc-le-parc-national-nsele-envahi-constructions-illegales

     

    -De la destruction des espaces littoraux.

    Ex du littoral méditerranéen : Espagne…

    Lire : https://www.ouest-france.fr/europe/espagne/espagne-le-littoral-est-deux-fois-plus-urbanise-qu-il-y-30-ans-alerte-greenpeace-5894458

     

     

    Jean-Marc Goglin

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  •  Texte : La liberté des "anciens" comparée à celle des "modernes" selon Benjamin Constant

    Lina Vallier, Benjamin Constant, président du conseil d’État, Château de Versailles.

     

    Texte : La liberté des "anciens" comparée à celle des "modernes" selon Benjamin Constant

     

    Dans une conférence prononcée en 1819, le philosophe libéral Benjamin Constant explique en quoi la conception moderne de la liberté diffère de celle des anciens. Ceux-ci concevaient la liberté comme un pouvoir de décision concernant le bien commun. Un citoyen moderne attend surtout du pouvoir la protection de ses intérêts privés.

    Texte lu : https://www.youtube.com/watch?v=b9LvAq4rDEQ

    Vidéo : Benjamin Constant et la liberté

     

    "Nous ne pouvons plus jouir de la liberté des anciens, qui se composait de la participation active et constante au pouvoir collectif. Notre liberté à nous doit se composer de la jouissance paisible de l'indépendance privée. La part que dans l'antiquité chacun prenait à la souveraineté nationale n'était point, comme de nos jours, une supposition abstraite. La volonté de chacun avait une influence réelle; l'exercice de cette volonté était un plaisir vif et répété. En conséquence, les anciens étaient disposés à faire beaucoup de sacrifices pour la conservation de leurs droits politiques et de leur part dans l'administration de l'État. Chacun sentant avec orgueil tout ce que valait son suffrage, trouvait, dans cette conscience de son importance personnelle, un ample dédommagement.

    Ce dédommagement n'existe plus aujourd'hui pour nous. Perdu dans la multitude, l'individu n'aperçoit presque jamais l'influence qu'il exerce. Jamais sa volonté ne s'empreint sur l'ensemble, rien ne constate à ses propres yeux sa coopération. L'exercice des droits politiques ne nous offre donc plus qu'une partie des jouissances que les anciens y trouvaient, et en même temps les progrès de la civilisation, la tendance commerciale de l'époque, la communication des peuples entre eux, ont multiplié et varié à l'infini les moyens de bonheur particulier. [...]

    Le but des anciens était le partage du pouvoir social entre tous les citoyens d'une même patrie; c'était là ce qu'ils nommaient liberté. Le but des modernes est la sécurité dans les jouissances privées; et ils nomment liberté les garanties accordées par les institutions à ces jouissances. [...]

    La liberté individuelle, je le répète, voilà la véritable liberté moderne. La liberté politique en est la garantie; la liberté politique est par conséquent indispensable. Mais demander aux peuples de nos jours de sacrifier comme ceux d'autrefois la totalité de leur liberté individuelle à la liberté politique, c'est le plus sûr moyen de les détacher de l'une, et quand on y serait parvenu, on ne tarderait pas à leur ravir l'autre."

    Benjamin Constant,« De la liberté des anciens comparée à celle des modernes » (1819), dans Écrits politiques, Gallimard, coll. «Folio», 1997, p. 275-276 et 285.

     

    "[chez les anciens] les actions privées sont soumises à une surveillance sévère. Rien n'est accordé à l'indépendance individuelle, ni sous le rapport des opinions, ni sous celui de l'industrie, ni surtout sous le rapport de la religion. [...]
    Ainsi chez les anciens, l'individu, souverain [...] dans les affaires publiques, est esclave dans tous ses rapports privés. Comme citoyen, il décide de la paix et de la guerre; comme particulier, il est circonscrit, observé, réprimé dans tous ses mouvements [...]. Chez les modernes, au contraire, l'individu, indépendant dans la vie privée, n'est, même dans les États les plus libres, souverain qu'en apparence. Sa souveraineté est restreinte, presque toujours suspendue ; et si à époques fixes, mais rares [...], il exerce cette souveraineté, ce n'est jamais que pour l'abdiquer."

    Benjamin Constant, «De la liberté des anciens comparée à celle des modernes» (1819), Écrits politiques, Gallimard, coll. «Folio», 1997, p. 593-595

     

     

    Consigne : Comparez la liberté individuelle des Anciens et des Modernes. Comparez la liberté politique des Anciens et des Modernes. Expliquez pourquoi les Anciens accordent plus d’importance à la liberté politique. Expliquez pourquoi les Modernes accordent plus d’importance à la liberté individuelle. Montrez que ces 2 conceptions de la liberté influencent 2 conceptions de la démocratie.

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  • Texte : https://www.lesechos.fr/2017/03/des-metropoles-toujours-plus-puissantes-154284

     

     

    I. Paris est une métropole mondiale.

     

    • Paris est la 4e ville mondiale.

     

    Paris = ville symbole. 

    Résultat de recherche d'images pour "paris vue du ciel"

     

    Paris centralise tous les pouvoirs depuis le XVIIIe s.

    Résultat de recherche d'images pour "paris ville monde"

     

    Paris est le cœur économique de la France.

    30% du PIB français.

    ½ des emplois stratégiques français.

     

    Un symbole : l'Arche de La Défense.

    Résultat de recherche d'images pour "la défense"

     

    Paris s'insère dans le réseau urbain européen et l’AMM.

     Résultat de recherche d'images pour "france réseau urbain"

     

    • Paris domine le réseau urbain français.

     

    -Paris est une "ville primatiale".

     Résultat de recherche d'images pour "agglomerations france carte"

     2017

     

    =2,2 M d'hab/ 12,6 M d’hab.

    =20% de la population française.

    Résultat de recherche d'images pour "poids démographique paris"

    La population n'a cessé d'augmenter.

    Solde naturel positif.

    Solde migratoire négatif.

    Mais la population est stable depuis 1968.

     

    -Paris a un poids démographique, politique, financier et culturel écrasant.

    =macrocéphalie.

     

    • Paris est une ville gentrifiée.

     

    -La densité de population augmente : plus de 21 000 hab/km2.

    Le niveau de vie de la population augmente.

    2014 : 52% des actifs sont des cadres ou des entrepreneurs.

     

    -Les projets de construction et de rénovation se multiplient :

    Image associée

    Présentation d'un projet de constructions. Paris 15e.

    Source : https://www.lemonde.fr/economie/article/2019/02/18/la-ratp-poursuit-la-mue-urbaine-de-ses-ateliers_5424944_3234.html

     

    -Les décideurs veulent faire de Paris une ville durable, végétalisée et connectée (="smart city").

    Image associée

    Texte : https://www.lesechos.fr/partenaires/enedis-la-transition-connecte/paris-3eme-ville-durable-a-lechelle-mondiale-140063

    Texte : https://www.lefigaro.fr/conjoncture/2018/10/11/20002-20181011ARTFIG00253-paris-a-la-traine-des-villes-intelligentes.php

     

    -Les prix du m2 ou des loyers ne cessent d'augmenter.

    Le prix du m2 est de 9000 euros contre 3500 euros dans les autres villes centres.

     

    -La ville se "gentrifie".

    Résultat de recherche d'images pour "gentrification paris"

     

    • Paris cœur du « Grand Paris ».

     

    -1er janvier 2016 : Création de la Métropole du Grand Paris.

    131 communes.

    Carte des communes

    12,6 M d’habitants.

    L’objectif est de développer la compétitivité de Paris à l’échelle mondiale.

     

    -Le Grand Paris s’organise de manière polycentrique.

    Résultat de recherche d'images pour "paris ville monde"

     

    -Le Grand Paris nécessite le redéploiement des réseaux de transport.

    Résultat de recherche d'images pour "réseaux transport grand paris"

     

    Les déplacements Paris-banlieues sont minoritaires : 25% des déplacements.

    Les déplacements banlieue-banlieue sont majoritaires : 75% des déplacements.

    La circulation reste un des principaux problèmes de Paris.

     

    -L’influence directe de Paris limite le développement des agglomérations les plus proches : Amiens, Reims, Rouen...

    Résultat de recherche d'images pour "aire d'influence paris"

    L'influence de Paris s'exerce sur l'ensemble du territoire.

    Certains analysent le phénomène de métropolisation comme étant un phénomène de concentration excessif et prédateur.

     

    • Paris est une ville connectée au monde entier.

     

    Étude : http://jmgleblog.eklablog.com/etude-de-cas-roissy-plateforme-multimodale-et-hub-mondial-a130223240

     

     

    II. Les métropoles françaises sont hiérarchisées.

     

    • Le statut de métropole est un statut politique et administratif.

     

    1982 : La loi sur la décentralisation renforce le rôle de certaines villes.

    2014 : Le statut de métropole est accordé à 22 aires urbaines.

     

     Les petites villes proches se développent.

     

    L'objectif est de créer une France polycentrique :

    Résultat de recherche d'images pour "paris polycentrique"

    Les métropoles ne se développent pas de manière identique.

     

    Résultat de recherche d'images pour "france métropolisation"

     

    • Lyon, Lille et Strasbourg sont des métropoles européennes.

     

    Résultat de recherche d'images pour "lille eurometropole croquis première"

     

    Résultat de recherche d'images pour "métropole schéma activités"

     

    • Aix-Marseille, Bordeaux et Nantes sont des métropoles nationales.

     

     

    III. Les villes moyennes sont en crise.

     

    • Des villes mal reliées.

     

    Résultat de recherche d'images pour "effet tunnel france"

     

    La métropolisation renforce l'"effet tunnel" : les petits pôles sont de moins en moins bien reliés.

    Résultat de recherche d'images pour "effet tunnel france"

     

    Certains espaces apparaissent comme "mal métropolisés".

    Ex : Le Massif Central.

     

    • Des villes en crise.

     

    Les villes moyennes tombent en crise : http://www.slate.fr/story/88883/villes-moyennes-demain-il-sera-trop-tard

     

     

    Jean-Marc Goglin

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  • "Le Gouvernement de la République reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de la grande majorité des citoyens français.

    Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment le plus grand bien, et le plus grand éclat de l’établissement du culte catholique en France et la protection particulière qu’en font les Consuls de la République.

    En conséquence, d’après cette reconnaissance mutuelle, tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure, ils sont convenus de ce qui suit :

     


    Article 1er. La religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France. Son culte sera public, en se conformant aux règlements de police, que le Gouvernement jugera nécessaire pour la tranquillité publique.

    2. Il sera fait par le Saint-Siège, de concert avec le Gouvernement une nouvelle circonscription des diocèses français.

    3. Sa Sainteté déclare aux titulaires des évêchés français qu’elle attend d’eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l’unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D’après cette exhortation, s’ils se refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de l’Eglise (refus, néanmoins, auquel sa Sainteté ne s’attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle, de la manière suivante :

    4. Le premier Consul de la République nommera, dans les trois mois qui suivront la publication de la bulle de sa Sainteté, aux archevêchés et évêchés de la circonscription nouvelle. Sa Sainteté conférera l’institution canonique suivant les formes établies par rapport à la France avec le changement de gouvernement.

    5. Les nominations aux évêchés qui vaqueront dans la suite seront également faites par le premier Consul, et l’institution canonique sera donnée par le Saint-Siège, en conformité de l’article précédent.

    6. Les évêques, avant d’entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier Consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : " Je jure et promets à Dieu, sur les Saints Evangiles, de garder obéissance et fidélité au Gouvernement établi par la Constitution de la République française. Je promets aussi de n’avoir aucune intelligence, de n’assister à aucun conseil, de n’entretenir aucune ligue, soit au dedans, soit au dehors, qui soit contraire à la tranquillité publique; et si, dans mon diocèse ou ailleurs, j’apprends qu’il se trame quelque chose au préjudice de l’Etat, je le ferai savoir au Gouvernement. "

    7. Les ecclésiastiques du second ordre prêteront le même serment entre les mains des autorités civiles désignées par le Gouvernement.

    8. La formule de prière suivante sera récitée à la fin de l’office divin, dans toutes les églises catholiques de France : "Domine, salvam fac Republicam; Domine, salvos fac Consules".

    9. Les évêques feront une nouvelle circonscription des paroisses, de leurs diocèses, qui n’aura d’effet que d’après le consentement du Gouvernement.

    10. Les évêques nommeront aux cures. Leur choix ne pourra tomber que sur des personnes agréées par le Gouvernement.

    11. Les évêques ne pourront avoir un chapitre dans leur cathédrale et un séminaire pour leur diocèse, sans que le Gouvernement s’oblige à les doter.

    12. Toutes les églises métropolitaines, cathédrales, paroissiales et autres non aliénées, nécessaires au culte, seront mises à la disposition des évêques.

    13. Sa Sainteté, pour le bien de la paix et l’heureux rétablissement de la religion catholique, déclare que ni elle ni ses successeurs ne troubleront en aucune manière les acquéreurs des biens ecclésiastiques aliénés; et qu’en conséquence la propriété de ces biens demeurera incommutable entre leurs mains ou celles de leurs ayants cause.

    14. Le Gouvernement assurera un traitement convenable aux évêques et aux curés dont les diocèses et les cures seront compris dans la circonscription nouvelle.

    15. Le Gouvernement prendra également des mesures pour que les catholiques français puissent, s’ils le veulent, faire en faveur des églises des fondations.

    16. Sa Sainteté reconnaît, dans le premier Consul de la République française, les mêmes droits et prérogatives dont jouissait près d’elle l’ancien gouvernement.

    17. Il est convenu entre les parties contractantes que, dans le cas où quelqu’un des successeurs du premier Consul actuel ne serait pas catholique, les droits et prérogatives mentionnés dans l’article ci-dessus, et la nomination aux évêchés, seront réglés, par rapport à lui, par une nouvelle convention.

    Les ratifications seront échangées à Paris, dans l’espace de quarante jours.

    Fait à Paris, le 26 Messidor de l’an IX de la République française."

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